Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DU LAIT
SARL FROMI FRANCE

Numéro de dépôt :
3037449
Date de dépôt :
22/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque DOUCEUR DU LAIT

Déposée le 22 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR DU LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMI FRANCE domicilié(e) 6 Rue de la Minoterie, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 485 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume DEHAYE Gérant - France.

La marque DOUCEUR DU LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DU LAIT est expirée depuis le 22 juin 2010.

FROMI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRES DU MAQUIS , grès du quercy , LA TRADITION DU BON FROMAGE , GRES DU GATINAIS , GRES DE CHEVRE , GRES ALIGOTE


SARL FROMI FRANCE - 6 Rue de la Minoterie, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 320485600


Guillaume DEHAYE Gérant - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Produits laitiers, notamment desserts lactés, fromages blancs et spécialités laitières.